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23 mars 2009

Travail le mercredi : info ou intox ?

Rentrée 2009, les écoles du Val d’Oise travailleront le mercredi : info ou intox ?

Plusieurs écoles se sont adressées au SNUipp 95 pour faire part de leur interrogation par rapport à une « rumeur » signalant le Val d’Oise comme département pilote à la rentrée 2009 avec une réorganisation de la semaine scolaire en 9 demi journées incluant le mercredi matin.

Plusieurs éléments pouvaient renforcer cette hypothèse :

- le calendrier scolaire 2009 indique que la rentrée des élèves est prévue le mercredi 2 septembre,

- le discours relayé dans certains secteurs au cours du 1er trimestre sur le besoin d’investir le mercredi matin à la rentrée 2009 comme alternative à l’organisation actuelle de la semaine scolaire,

- la récente campagne médiatique de la FCPE qui militait dans ce sens.

Interrogé par le SNUipp sur cette question le ministère nous a répondu le 20 mars qu’aucune circonscription du Val d’Oise n’a été retenue comme circonscription test pour une organisation scolaire en 2009 sur la base de 9 demi journées avec le mercredi matin.

Les écoles qui souhaitent un fonctionnement sur la base de 9 demi journées doivent suivre la démarche de demande de dérogation :

Rappel des textes officiels : Décret n°90-788 du 6 septembre 1990 relatif à l’organisation et au fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires modifié par le décret n° 2008-463 du 15-5-2008 Art. 10

La durée de la semaine scolaire est fixée à vingt-quatre heures d’enseignement pour tous les élèves. Sauf décision contraire prise dans les conditions prévues à l’article 10-1 du présent décret, les vingt-quatre heures d’enseignement sont organisées à raison de six heures par jour les lundi, mardi, jeudi et vendredi.

Art.10-1

Lorsque, pour l’établissement du règlement intérieur prévu à l’article 9 du présent décret et par l’article D 411-2 du code de l’éducation, le conseil d’école souhaite adopter une organisation de la semaine qui déroge aux règles fixées par le présent décret, il transmet son projet à l’inspecteur d’académie, directeur des services départementaux de l’éducation nationale, après avis de l’inspecteur de l’éducation nationale chargé de la circonscription d’enseignement du premier degré et de la commune dans laquelle est située l’école .

Les élèves rentreront-ils le mercredi 2 septembre 2009 ?

Pour répondre cette question, il faut savoir que :

- le calendrier scolaire national est triennal. Il est défini pour 3 rentrées scolaires consécutives. Le dernier calendrier scolaire a été établi en 2006 pour les rentrées scolaires suivantes : 2007/2008, 2008/2009, 2009/2010. Il a été présenté pour avis au CSE (Conseil Supérieur de l’Education dans le quel siège le SNUipp) le 18 mai 2006. Gilles de Robien, ministre de l’Education nationale à cette époque, avait signé l’arrêté fixant ce calendrier (voir le site du MEN),

- le calendrier scolaire national s’adresse au premier et au second degré.

En conséquence le jour de la rentrée de 2009 a été déterminé en mai 2006 et n’est pas en rapport avec la nouvelle réorganisation imposée par Xavier Darcos en 2008.

Seuls les élèves des écoles qui fonctionnent habituellement le mercredi devront organiser la rentrée le mercredi 2 septembre. Dans toutes les autres écoles, la rentrée des élèves aura lieu le jeudi 3 septembre.

 

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